Marque expirée - Marque en non vigueur

DELAVEINE
DELAVEINE DEVELOPPEMENT, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3685223
Date de dépôt :
21/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2019
DELAVEINE de DELAVEINE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque DELAVEINE

Déposée le 21 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELAVEINE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELAVEINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELAVEINE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 13 BOULEVARD MONTMARTRE - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 884 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELAVEINE est expirée depuis le 21 octobre 2019.

DELAVEINE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : DLV


DELAVEINE DEVELOPPEMENT, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 13 BOULEVARD MONTMARTRE - 75002 - PARIS - France - SIREN 417884541


NOVAGRAAF FRANCE - 122 EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; téléphones ; supports d'enregistrement magnétiques ; sacs et étuis conçus pour contenir ou transporter des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images et les téléphones ; équipement pour les traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; casques d'écoute, casques pour ordinateurs, casques téléphoniques ; casques de protection, casques de sécurité.

Bijoux de fantaisie ; coffrets et étuis pour bijoux ; montres ; porte-clefs fantaisie ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; photographies ; affiches, albums ; cartes ; livres, journaux ; calendriers ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture.

Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, malles, mallettes pour documents, sacs de sport, trousses de voyage (maroquinerie), valises ” ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluie, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage.

Vêtements, chaussures, chapellerie.